Mentions légales

[Raison sociale à compléter] — SAS au capital de [Capital social]

Siège social : [Adresse du siège social]

[Ville] RCS [n°] — SIRET [SIRET]

TVA intracommunautaire : [TVA intracommunautaire]

Contact : contact@scolia.fr

[Directeur / directrice de la publication]

Scaleway

Données hébergées en France — Paris (fr-par).

Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris

Prestataires utilisés dans le cadre du service (liste non exhaustive) :

• Scaleway— hébergement de l'application et des données en France (région Paris, fr-par).
• Mistral AI — intelligence artificielle et OCR français (assistant, aide documentaire, reconnaissance de documents).
• EasyTransac— encaissement des mensualités d'abonnement (startup française).
• Microsoft— membre du Microsoft Partner Program ; licences Microsoft Éducation (A1 / A3) et dépôt des dossiers sensibles dans les espaces Microsoft 365 de l'établissement.
• Clerk — authentification et gestion des comptes.

L'ensemble du site ScolIA(textes, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation sans autorisation est interdite.

ScolIA est une plateforme de traitement et d'orchestration des workflows. L'établissement conserve la responsabilité sur ses données sensibles.

Plateforme de traitement : ScolIA fait circuler, valider et tracer les démarches. Pour les dossiers élèves et contenus sensibles, des workflows orientent le dépôt vers Microsoft 365. L'établissement reste responsable de traitement.

Microsoft Partner : ScolIA est membre du Microsoft Partner Program : licences A1 et A3 Éducation incluses dans chaque forfait, pour équiper direction, administratif et enseignants sans passer par des licences Business.

Responsable de traitement :l'établissement reste responsable des données sensibles dans ses environnements Microsoft. ScolIAintervient comme outil de traitement et d'orchestration des workflows.

Localisation : France — Paris (fr-par)(Scaleway). Dépôts sensibles selon workflow vers les systèmes de l'établissement.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et de portabilité conformément au RGPD. Pour exercer vos droits, contactez le délégué à la protection des données : dpo@scolia.fr.

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